Il est 23 h 40 ce 21 août 2024. Sur la départementale 840, aux abords de Conches-en-Ouche, une Renault Mégane se déporte dans le virage et percute la Mercedes Classe A qui vient en sens inverse. La conductrice a juste le réflexe d’un coup de volant vers le bas-côté pour éviter le face-à-face dont les conséquences auraient été bien plus graves. Le choc est tout de même assez violent pour causer des douleurs cervicales à la victime, lui valant trois mois d’incapacité totale de travail (ITT). Sur les lieux, les gendarmes relèvent, chez le conducteur fautif, un taux d’alcool de 2,3 grammes d’alcool par litre de sang.
Du pastis pour la route
Le prévenu, un homme de 34 ans, s’explique devant le tribunal ce 10 février : « Sur le coup, je ne pensais pas qu’il y avait autant de dégâts. J’ai appelé mon frère pour dégager la voiture. Je ne m’enfuyais pas, insiste-t-il. Aujourd’hui, je pense que j’ai dû m’endormir. Avec la fatigue plus l’alcool, j’ai dévié de ma trajectoire. » Au cours de la soirée, le chauffard avait bu beaucoup de pastis et s’était même préparé une bouteille pour la route. La séparation d’avec sa femme est douloureuse, ce qui selon lui serait la cause de cet épisode alcoolique : « Je ne bois pas habituellement. »
L’explication de la séparation n’est guère convaincante pour la partie civile : « Ce jour-là, j’enterrais ma mère, rétorque la victime. Je n’ai pas pu gérer mon deuil. » Comme quoi, on peut traverser des peines affectives sans pour autant noyer son chagrin dans l’alcool. La partie civile demande 6 000 € au titre du préjudice moral, 4 700 € pour le préjudice matériel ainsi que 578 € de remboursement de location de véhicule.
« Vous jouez à la roulette russe »
Le parquet observe un certain déni du prévenu dans son rapport à l’alcool. Si sa consommation n’est pas quotidienne, elle peut être massive. Il a déjà été condamné en 2019 pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, puis en 2022. « L’alcoolisation est ancrée depuis longtemps », constate le substitut du procureur Théo Touzeau. « Vous jouez à la roulette russe », poursuit-il, fermement.
Les réquisitions sont sévères : douze mois de prison avec sursis probatoire, obligation de soins en addictologie et obligation de travail. En peine complémentaire, un stage de sensibilisation à la conduite, ainsi que l’annulation du permis de conduire sont requis.
La défense tempère. Car si le permis de conduire du jeune homme était annulé au moment des faits par manque de points, il n’en avait pas été informé par l’administration. Depuis cette malheureuse soirée, le père de famille ne conduit plus et, surtout, ne boit plus. Selon le défendeur, le sursis simple serait mieux adapté.
Au terme du délibéré, le prévenu est reconnu coupable des préventions et est condamné à six mois de prison avec sursis probatoire, ce qui implique une obligation de soins en addictologie et une obligation de travail. Le permis de conduire est annulé. Par la suite, le véhicule sera équipé d’un éthylotest antidémarrage pendant deux mois. Le dédommagement de la victime est renvoyé pour une audience sur intérêts civils le 27 mai 2025.
Les condamnations en première instance ne sont pas définitives puisque susceptibles d’appel. Jusqu’à la condamnation définitive, les prévenus sont donc toujours présumés innocents.
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